Jean-Philippe Rameau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
RAMEAU Jean-Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2016
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
LISTE UTILE
INTC1936085A
(source BOMI)
inscription
17 Janvier 2020
17/01/2020
De:
Jean Philippe-Rameau
dans son domaine de compétence, les pouvoirs suivants, avec faculté de subdélé gation
Objet:
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de la Société nationale des chemins de fer français et par délibération du conseil d'administration de la SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
DEVT1409614S
(source BODD)
conférés
10 Mai 2014
10/05/2014